Top articles
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Retour au CHSCT Régional
Rappel des faits : après les élections professionnelles de novembre 2012, l’ensemble des élus et représentants syndicaux au CE a demandé à la Direction Régionale d’accepter que des suppléants au CHSCT soient élus, en même temps que les titulaires du CHSCT....
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Le CE du 10 juillet 2013
1 – Modalités de simplification : EID, Accueil 2 – Remises gracieuses transmises à l’IPR 3 – Modalités de déconcentration 4 - ASC 1 – Modalité de simplification : EID, Accueil Direction Régionale : ce dossier est lié à la mise en place de PE 2015, il...
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Compte rendu DP du 17 Janvier 2014
Questions DP du 17 janvier 2014 Dès janvier 2014, les conseillers seront désormais informés automatiquement de l’existence d'une déclaration préalable à l'embauche pour les demandeurs d’emploi qu’ils suivent (CDI et CDD de plus de 21 jours uniquement)....
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Compte rendu du CHSCT du 23 janvier 2014
Compte rendu CHSCT du 23 janvier 2014 1) Approbation de procès verbaux d’octobre, novembre, décembre reporté au prochain CHSCT 2) Organisation de Bassin de Caen : Validation de la proposition d’un REP supplémentaire sur CAEN Beaulieu (3 équipes) Mouvement...
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CE du 27 juin 2013
Encore un ordre du jour très chargé pour ce CE. Plusieurs points sont reportés et seront traités le 10 juillet (CE extraordinaire) Point sur le traitement des demandes de remises gracieuses transmises à l’IPR Information sur les modalités de déconcentration...
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Les CHSCT, c'est enfin parti !
Jeudi 18 avril auront lieu les 3 premiers CHSCT. A l’ordre du jour : Désignation de chaque secrétaire de CHSCT Mise en place du calendrier des réunions La délégation CFE-CGC aux CHSCT est la suivante : Elu Représentant(e) syndical(e) Calvados Arnaud Ecolasse...
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CE du 29 août 2013
1 – Liquidations suites à Etudes des Mandataires Sociaux 2 – Point RH 3 – ASC 4 - CHSCT En raison de la visite de Michel Sapin à Caen, le CE a été présidé par le Direction Régional Adjoint et non par le Directeur Régional comme initialement prévu. 1 -...
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Compte-rendu DP du 29 août 2016 départements 14-50-61
Lieu de travail : Une collègue qui est correspondante du Conseil départemental et qui se rend 4 jours par mois dans les locaux de l'USDA place du Canada a fait l'objet d'une contravention de 135 € pour stationnement très gênant. Le parking de l'USDA est...
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CHSCT Orne du 17 mai 2013
1 – Mortagne 2 – Incivilités 3 – La Ferté-Macé 4 – Bureaux fermés 5 – Ma ligne d’écoute 6 – Allergies 7 – Communication de documents 1 - Mortagne Le CHSCT a étudié en priorité le dossier de Mortagne Le plan initial a été modifié en tenant compte des remarques...
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CR CE du 26 Mars 2015
1/ POINT RH : Moins 5 CDD /chiffres de l’année dernière à la même période ; Selon la Direction c’est qu’il y a eu moins de remplacements/ arrêts maladie 2/ Le projet de réorga.de l’agglomération caennaise : Le bail des nouveaux locaux de Caen Sud est...
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CR CE du 26 Février 2015
1/ Ajustements des effectifs 2/ Nouvel organigramme de la PRP On ne parle plus de Plateforme mais de Production Régionale de Services. Ses activités seront partagés en 2 grandes structures ( pôles): Formation-prestations-Entreprises, Contentieux-indemnisations-Activités...
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CR CE DU 27/01/15
1 - Approbation des PV des réunions ordinaires du 28/08/14, du 25/09/14 et du 30/10/14. 2 - Activités RH. 3 - Consultation sur les équipes dédiées entreprise. 4 - Information dans le cadre de la consultation sur le projet d’ajustement des effectifs cible...
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Bilatérale du 8 janvier 2013
Suite aux élections professionnelles, le Directeur Régional a souhaité recevoir chacune des organisations syndicales. Nous avons abordé les points suivants : 1 - PE 2015 2 - Réorganisation de l’agglomération de Caen 3 - Effectifs cibles 4 - Réorganisation...
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Commission suivi de l'accord OATT : 26 juin 2012
Cette réunion réunit les organisations syndicales et la Direction Régionale ; elle a pour objectif de travailler sur le suivi de la mise en œuvre des accords OATT : Accord national : 30 septembre 2010 Accord régional : 10 janvier 2011 Les documents afférents...
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Réunion DP du 6 décembre 2012
1 – Co-voiturage 2 – Absence à présentation d’une « nouveauté » 3 – Groupes de travail régionaux PE 2015 4 – Formation et restauration 5 – Collègues indemnisation 6 – Tri sélectif 7 – Sièges avec tablettes 8 – Facilité horaire « plus de 60 ans » 9 – Congés...
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Réunion DP du 9 novembre 2012
1 – Plan de mobilité 2 – Anomalies sur saisie bulletins de salaire 3 – Congé d’ancienneté 4 – Communication syndicale « papier » 5 – Repas de fin d ‘année 6 – GED 7 – Alerte silencieuse 8 – EPA 9 – Campagne de promotion 2012 10 - Horoquartz 1 - Plan de...
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Le SNU m'a tuer (signé la CNGASC)
La Cour d’Appel de Paris a statué sur l’article 44 de la CCN : la CNGASC - commission nationale de gestion des ASC, créée par l’article 44 de la CCN - n’existe plus. Après avoir perdu en première instance, le SNU a fait appel, et donc remporté cette belle...
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Réunion DP du 26 septembre 2012
1 – Développement durable et vélo électrique 2 - Bulletins de salaire « maintien d’activité » 3 - DE sans dossier d’inscription 4 - DAL vierges 5 – Présidence des réunions DP 6 – Plateforme de production 7 - EPA 1 – Développement durable et vélo électrique...
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Réunion DP du 5 juillet 2012
1 - Jours de fractionnement 2 - Modalité de prise des congés 3 - Prime de départ en retraite 4 – EPA 5 - Formation à l’EID (agents indemnisation) 6 - Protection fonctionnelle 7 - Formation « Gestion Globale du compte » 8 - Congés payés et temps partiel...
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CE du 21 mai 2012
Déclaration préalable des 3 organisations syndicales sur la situation catastrophique de l’informatique Ajustement de l’organisation de la PRP (dossier en information et consultation) Réorganisation des Agences du Centre Manche (dossier en information...
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CE du 25 octobre 2012 (2)
1 - Ressources Humaines Renforts en CDI Prochain mouvement Rupture Conventionnelle du Contrat de Travail d’un salarié protégé (RCCT) 2 - Consultation sur les orientations formation 2013 3 - Information sur les travaux de la Commission de suivi de l’OATT...
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CE du 20 décembre 2012 et des 7, 11 et 18 janvier 2013 : Réorganisation de la Direction Régionale
Plusieurs CE avaient été consacrés à l’étude de ce projet avant les élections professionnelles. L’avis a été reculé au 18 janvier, le dossier PE 2015 étant prioritaire. La CFE-CGC PE BN a posé une nouvelle question concernant l’immobilier : Qu’en est-il...
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CE extraordinaire Indemnisation du 5 décembre 2013
Un CCE extraordinaire consacré aux métiers de l’indemnisation avait été demandé par les OS et mis en place en juillet 2013. Ce CCE avait pour objectif de faire le point sur les activités de l’indemnisation qui reste le grand absent du plan stratégique...
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CHSCT du 23 mars 2012
Arrêts maladie, accidents de trajet et de travail Installation des défibrillateurs Incivilités Supports produits par le groupe de travail Installation du Pôle Prestations/Formations dans les locaux de la DR Modalités de mise en œuvre de l’EPA Arrêts maladie,...
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Réunion DP du 10 février 2012
1 – Respect de la pause méridienne 2 et 3 – Respect de l’OATT régional 4 – Application des instructions 5 – Sécurité 6 – GEC 7 – N° de téléphone des agences 8 – Etat des mobilités 9 – Tickets restaurant 10 – Renforts CDD 11 – Dysfonctionnements informatiques...
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