Compte rendu du CHSCT du 23 janvier 2014

23 Janvier 2014 , Rédigé par CFE-CGC Métiers de l'emploi Publié dans #chsct

Compte rendu CHSCT du 23 janvier 2014

1) Approbation de procès verbaux d’octobre, novembre, décembre reporté au prochain CHSCT

2) Organisation de Bassin de Caen :

Validation de la proposition d’un REP supplémentaire sur CAEN Beaulieu (3 équipes)

Mouvement de l’encadrement dans un premier temps (la direction déclare que tous auront un poste)

2^ème temps, fiche de vœux des agents (priorités au 51 des deux sites fermés mais possibilité aussi au autres d’exprimer leur souhait de mobilité – les agents auront eu connaissances des équipes ELD constituées).

Mr BAILLY déclare qu’il va passer sur les sites pour communiquer - engagement d’un accompagnement des agents pour facilité leur intégration sur leur nouveau site – vœux fin 2014 afin de se caller avec la rentrée scolaire de 2015 afin de faciliter l’organisation personnelle.

3) Désignation des 3 représentants par ordre de priorité de l’instance de coordination CHSCT :

1 Solveig ENAULT (CGT)

2 Arnaud ECOLASSE (CFE-CGC)

3 Claire GUERARD (SNU)

Suite à question. Mme ROTT confirme qu’en cas d’absence du premier représentant on prend le suivant (hiérarchisation fixe)

4) Point sur l’enquête de Bayeux : phase de préconisation à mettre en forme

Réception DE (local avec dégagement et pas d’objet sur le bureau), vigilance sur la planification des bureaux, typologie d’entretien a risque, modalité de réception, traçabilité des infos sur le dossier DE

(Rappel de la notion de confidentialité), préconisation processus fraude, développement des compétences/situations difficiles (agents, encadrant), préconisation de la gestion de crise, modalité de communication interne et externe. Contact avec la CARSAT avant la rédaction du CERFA – Document final le mois prochain.

5) Point d’étape sur l’enquête A2S 50 :

Groupe d’enquête :

Catherine FOURNIGAULT, Magalie FOUILLARD (SNU), Pascal AUMONT (CFDT) le 18 décembre 2013 à eu lieu un entretien d’une heure trente avec l’agent concerné qui a apporté des pièces complémentaires. Interview des collègues de Cherbourg courant février le jeudi après midi sur St LO. Nouveau regroupement le 6 février.

6) Procédure en cas d’absence de l’ELD :

Contact DT à clarifier.

Pas de bons de transport signés à l’avance mais contre signés dans les 24h. Identification et clarification des missions de l’agent ressources. Communiquer sur les prérogatives de l’agent ressources qui est un relais dans un temps donné. Désignation et affichage des agents ressources.

7) Retour étude ergonomique Caen Centre :

Visite du site par un ergonome et Philippe LEVIER formé avec Liliane à l’ergonomie. Prise en compte de la problématique de l’aménagement et sensibilisation a l’ergonomie. Problème des sièges usés la commande en cours de livraison, bras articulé pour l’écran d’accueil, siège assied/debout.

8) Immobilier (intervention de Pascal LESPESLE)

LA FERTE MACE / nouvelle proposition d’un parking ouvert 6 places en remplacement du parking souterrain envisagé suite au refus du permis de construire. Création d’une ouverture de la salle de détente sur le jardin privatif fermé. La présentation du projet aux agents sera faite dans la semaine.

CAEN SUD / Présentation ajournée et a reprendre le 20 février au prochain CHSCT. Organisation à vérifier et à partager en agence. L’ELD doit préciser les finalités de l’aménagement et le présenter au collectif.

FALAISE / Mise en place d’une porte vitrée dans un bureau management au RDC pour une visibilité sur l’accueil.

PRP / Création de 3 bureaux fermés et un bureau RRA.

Un point aussi sur le nouveau site CHERBOURG LA NOE / modification de l’accueil pour reculer la borne. Prise en compte de la problématique des poignets de porte et modification de la canalisation des toilettes suite au problème d’écoulement.

9) QUESTIONS DIVERSES :

Point sur la mise en place des RRA : recrutement fait, formations commencées mais non finalisées. Monter en compétences sur 2014. Reste à finaliser la charte de l’ELD (répartition des taches et délégation) A la question pourquoi pas de RRA a GRANVILLE, CAEN CENTRE et CAEN NORD : réponse car l’ELD est à la cible.

Accompagnement des agents du PLIE : entretien, développement de compétences, mise en place de parcours en janvier, programmation d’un point a 3 mois et ajustement si besoin.

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