Le CHSCT de la Manche du 8 juillet 2013

8 Juillet 2013 , Rédigé par CFE-CGC Métiers de l'emploi Publié dans #chsct

1 –Point sur accidents de travail, accidents de trajet et arrêts maladie

2 – Point sur les registres de sécurité, les fiches incidents et incivilités

3 – Consultation sur le projet d’Avranches

4 – Informations sur les modalités de simplification EID-Accueil

5 – Questions diverses.

1 - Point sur les accidents de travail, accidents de trajet et arrêt maladie :

S’il n’y a pas de certificat médical, la CPAM n’étudie pas le dossier.

Demandes des élus :

Récapitulatifs 2012 et 1er semestre 2013
Bilan des reconnaissances AT en cours.

Les élus alertent sur les arrêts de moins de 3 jours

2 - Point sur registre de sécurité, fiches incidents et incivilités :

Il manque les courriers qui font suite aux fiches incidents. L’information n’est donnée que pour 1 fiche sur les 19 rédigées.

Un nouveau document de présentation est remis au cours de CHSCT MANCHE pour avril et mai 2013, beaucoup plus précis.

Le sommaire reprend :

Nombre de signalements pour le département
- Pour avril : 10 soit 24,39 % de la région, dont agglo de Cherbourg : 6
- Pour mai : 3 soit 13,64 % de la région, dont agglo de Cherbourg : 2
Détail du nombre de signalements par site de la Manche
Comparatif 2012 – 2013 Manche (constat d’une nette augmentation des signalements sur 2013)
Suivi et analyse des signalements (détail des différents types d’incivilités – agressions : verbales, comportementales, physiques)
Les lieux d’agression : AZLA, accueil, ARC, bureau d’entretien, téléphone, etc.
Les autres incidents (accident agent, malaise agent, conflit internes, dégradation matériels, vols, etc.)
Identification des causes des agressions (indus, radiation, rendez-vous, etc.…)
Identification des causes des incidents
Actions de mise en œuvre (courrier DR, signalement IAPR, appel des services de polices, dépôt de plainte, etc.….)

3 - Consultation sur le projet de l’agence d’Avranches :

Les modifications pour la zone d’affichage et la zone d’attente accueil ont été apportées, mais cette zone reste quand même petite pour l’ensemble des rendez-vous agence : uniquement 5 fauteuils.

Avis du CHSCT :

Pour = SNU

Contre = CGT et CFDT

CFE-CGC : l’absence de notre élu (arrêt maladie) ne nous pas permis d’émettre un avis, mais nous sommes favorables à ce projet qui réunit enfin les 2 sites, et va améliorer la sécurité et les conditions de travail des agents d’Avranches.

4 - Information sur les modalités de simplification EID – ACCUEIL :

Le dossier présenté au CHSCT de la Manche est le même que celui présenté au CE. (Voir notre lettre d’information sur le CE du 10 juillet 2013).

La première agence de la Manche qui testera la méthode est Cherbourg Ouest.

5 - Question diverses :

Point sur l’organisation en agence lorsque l’ensemble de l’encadrement est absent : situation qui doit rester « exceptionnelle ». Une procédure en cas d’absence de l’ELD doit être organisée en interne et doit passer par une communication ELD – Agents
Cherbourg Sud : désinfection antibactérienne parasitose faite en avril 2013 valable 3 mois (l’agence ayant encore des moquettes). Il est demandé aux agents de ne pas apporter de plante « vivante » en agence.
Recensement des bureaux de réception isolés dans la Manche
- Cherbourg Ouest : 3 à l’étage
- Avranches : 2 au rez-de-chaussée et 1 à l‘étage
- Carentan : 2
Souris verticales : 3 souris commandées ; elles seront testées à l’accueil des agences de Vire, Saint-Lô et Flers

Elu et représentante

CFE-CGC au CHSCT Manche

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Le CHSCT Calvados du 4 juillet 2013

Le CE du 10 juillet 2013

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