COMPTE RENDU CHSCT DU 13 JUIN 2014

13 Juin 2014 , Rédigé par CFE-CGC Métiers de l'emploi Publié dans #chsct

1 - Approbation des procès-verbaux du CHSCT

2 - Cherbourg La Noé : contrôle taux de légionelles

3 - Consultation sur le bilan CHSCT 2013

4 - Pan de prévention des risques et d’amélioration des conditions de travail

5 - Point sur nomadisme

6 - Enquête A2s50

7 - Immobiliers

8 - Aménagement Caen Sud

9 – Inspections

10 - Point sur les accidents de travail, accidents de trajet et arrêts maladie

11 - Point sur le registre de sécurité, les fiches incidents et incivilités, et analyse des causes

12 - Proposition de règlement intérieur du CHSCT

13 - Questions diverses

Préambule :

Etaient présente Mr BAILLY, Mme ROTT et Mme FOURNIGAULT

CFE-CGC : C.LEONARD, A.ECOLASSE

1/ Approbation des procès-verbaux du CHSCT :

.Le procès-verbal de la Réunion ordinaire du 25 mars 2014 est approuvé.

2/ Cherbourg La Noé : contrôle taux de légionnelles

Suite au contrôle des ballons d’eau chaude, contrôle obligatoire réalisé par la SPIE, un premier rapport d’analyse a fait état d’un taux de légionnelle supérieur à la norme, rapport qui n’aurait pas du être pris en compte car le laboratoire c’est trompé. Nous demandons la transmission de ces documents.

Le médecin du travail présent trouve étonnant que PE puisse être un jour concerné par un cas de légionellose.

Il nous parait également important que dans un tel cas, il serait préférable de faire une communication institutionnelle appuyée par le manager du site, plutôt que de laisser le manager se débrouillé.

3/ Consultation sur le bilan CHSCT 2013

Cette consultation est la suite de la présentation en mars 2014 du bilan, la direction a apporté les modifications demandés ainsi que les points d’informations complémentaires, de plus un des médecins du travail du calvados est venu nous faire son rapport par oral.

Il convient de noter notre étonnement sur ce point car le contrat entre la médecine du travail et pôle emploi prévoit un rapport annuel écrit, la direction nous informe recevoir uniquement un bilan chiffré d’une partie des médecins ?

Nous demandons que ce point soit spécifié pour le prochain contrat car 147 K€ sont dépensés par PE chaque année sur la médecine du travail et nous n’avons pas de bilan et de préconisations sur la santé des agents de PE.

Les élus demandent un report de la consultation, les éléments d’informations complémentaires communiquées n’étant pas formellement intégrés au bilan CHSCT transmis.

4/ Pan de prévention des risques et d’amélioration des conditions de travail (consultation prochain CHSCT)

5/Point sur nomadisme (reporté au prochain CHSCT)

6/Enquête A2s50

L’analyse a été réalisée et est en cours de formalisation.

7/Immobiliers

Coutances : juillet 2014
DT61 et A2S61 : septembre 2014
Avranches : décembre 2014
Mortagne : décembre 2014
Point relais La Ferté Macé : avril/mai 2015

8/ Aménagement Caen Sud (report au prochain CHSCT)

9/ Inspections (report au prochain CHSCT)

10/ Point sur les accidents de travail, accidents de trajet et arrêts maladie

Rien de neuf sous le soleil, des chiffres et des chiffres…. Il est bien difficile de tirer des conclusions de ces tableaux.

11/ Point sur le registre de sécurité, les fiches incidents et incivilités, et analyse des causes

Suite à une étude effectuée par le pluridisciplinaire ; 2 rappels seront fait :

l’importance de la traçabilité
la bonne identification des espaces (zonage, matérialisation des attentes, identification flux/ rdv…)

12/ Proposition de règlement intérieur du CHSCT (report au prochain CHSCT)

13/ Questions diverses

- abris de vélos pour les sites de Lisieux et de Saint-Lô : négociations en cours

- suite à un accident sur le site de ST-Lô le poteau sera repeint dans une couleur plus voyante : rouge.

- bureau MANAC Bayeux, toujours la même problématique

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