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CHSCT DU 21 JANVIER 2010
1 - Consultation sur le projet de déménagement de la DT 50.
2 - Consultation sur les plateformes de services spécifiques régionales.
3 - Agressions et registres de sécurité
4 - Arrêts maladie
5 - Questions diverses
1 - Consultation sur le projet de déménagement de la DT 50.
La DT 50 déménage de Cherbourg à Saint-Lô. Deux agents ne souhaitent pas suivre. Ils ont été reçus en entretien, et le repositionnement sur Cherbourg est en cours.
Vote :
Pour : 1 CFE-CGC et 2 SNU
Abstention : 3 CGT
2 - Consultation sur les plateformes de services spécifiques régionales.
Manche (PFV) : La CFE-CGC a demandé à ce que soit réglé le problème de la clé de la porte d’entrée. Elle a aussi souligné le besoin de modifier la signalétique, l’accueil devra se faire au premier étage mais les visiteurs s'arrêtent à la première porte du site, c'est à dire à la PFV au rez-de-chaussée qui n'a plus d'agent d'accueil. De même, la CFE-CGC a souligné le problème de la fermeture à clef de la porte de la PFV. Il reste possible d'enfermer un agent dehors ou dedans. Une clef de la PFV doit être mise à disposition de tous les agents du bâtiment et propose la mise en place d'une serrure à carte ou à code.
La CFE-CGC a souligné la question des horaires des agents en déplacement, qui génèrent des dépassements d’heures. Pour la DR, c’est une question à régler avec le responsable de site, qui doit autoriser ou non les heures supplémentaires.
Orne (PFV) : La CFE-CGC souligne que la zone de stockage des exercices est excentrée.
Calvados : pas de remarques particulières.
Vote :
Pour : 1 CFE-CGC et 2 SNU
Abstention : 3 CGT
3 - Agressions et registres de sécurité
Pour novembre 2009, 15 fiches ont été remontées ; pour décembre 2009, ce sont 19 fiches. Mais force est de constater que les signalements d’agression ne sont pas systématiques. Le SNU déclare que dans certains sites, la localisation du registre de sécurité n’est toujours pas connue de l’ensemble des agents. La CFE-CGC remarque que c'est une excuse facile, qu'il faut chercher d'autres causes que la non-information des managers : peur de l'agent d'être stigmatisé, par exemple.
Une fiche spécifique a été réalisée par le CHSCT. La DR indique qu’elle va être éditée.
La CFE-CGC évoque le cas de l’agression à Cherbourg Napoléon. Elle a rencontré les agents concernés et le directeur de site : leur demande, transmise par la CFE-CGC, de modifier la disposition des bureaux identiques a été acceptée.
4 - Arrêts maladie
Le bilan 2009 présenté par la DR comporte des lacunes. La CFE-CGC remarque que les sites pôle emploi à activités spécifiques ne sont pas signalés alors qu'il y a (eu) des arrêts maladies assez longs sur un petit effectif.
Les organisations syndicales demandent à ce que le prochain document fasse apparaître :
- le nombre de jours d’arrêts maladie par site, en distinguant les plateformes spécifiques rattachées aux sites.
- Le nombre d’arrêts maladie de plus d’un mois
- Un comparatif par trimestre
5 - Questions diverses
Le CHSCT se déplacera sur Bayeux. Ce site présente plusieurs anomalies : problèmes de chauffage, de stores, d’odeurs, de canalisations défectueuses …
Risques psychosociaux : le groupe de travail régional doit se réunir avant mi-février. Jean-Paul Bertin y représentera la CFE-CGC. Le 2 février, il y a une réunion à la DG. Il doit y avoir une réponse par région.
Cherbourg Sud : La CFE CGC signale que l’alarme incendie ne fonctionne pas. L'Etablissement en prend note.
Plateforme ATT PST Tourlaville : La CFE-CGC informe que l’isolation phonique ne convient pas. La DR répond que la réponse sera abordée dans le cadre du suivi des sites mixtes.
Ménage dans les pôles emploi : avec Azur, le service est défectueux ou absent. Il faut envoyer des mails sur la boite mail du service logistique pour signaler tout manquement. Pour renégocier le marché il faut des écrits. Et le service logistique fera le nécessaire pour la résolution du problème rapidement. Le nouvel appel d'offre est en aout.
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