Les CHSCT de Juin 2013

26 Juin 2013 , Rédigé par CFE-CGC Métiers de l'emploi Publié dans #chsct

13 juin : CHSCT Manche

17 juin : CHSCT Calvados

24 juin : CHSCT Calvados

Pour mémoire : Avis rendu par les élues CFE-CGC au CE du 14 juin

CHSCT Manche du 13 juin 2013

Les élus du CHSCT constatent que la réunion n’était programmée que sur la demi-journée. Cette durée ne permet pas l’étude de chaque point de l’ordre du jour de façon approfondie, et tous les points ne peuvent être traités.

Les représentants de l’Etablissement ont convenu qu’un CHSCT à la demi-journée n’était pas suffisant. Le prochain CHSCT sera programmé le matin, et pourra se poursuivre l’après-midi si nécessaire.

1 – Information sur le projet d’Avranches

Actuellement, l’agence d’Avranches fonctionne sur deux sites.

La nouvelle agence est située en zone d’activité commerciale ; le parking semble restreint et d’accès difficile (angle droit).

Elle comprendra 20 bureaux polyvalents, dont 10% de bureaux fermés. Un poste informatique est prévu par agent/CDI. Un ascenseur est prévu pour les personnes à mobilité réduite.

L’ELD et la DT ont présenté le projet aux agents, et des modifications sont intervenues, pour répondre à certaines demandes des agents.

Il reste cependant des points à revoir :

La zone d’attente est de taille très (trop) modeste, et trop proche de l’ARC : des problèmes de confidentialité sont prévisibles
La zone d’affichage est pratiquement inexistante ; il est envisagé de diminuer la surface vitrée pour la remplacer par des surfaces d’affichage.

2 – Information sur Granville

Les plans présentés sont illisibles car trop petits et flous.

L’agencement de l’agence est antérieur au nouveau référentiel immobilier. Le dossier présenté porte sur le réagencement de l’espace d’accueil et de 3 bureaux polyvalents. Projet déjà présenté aux agents.

Echéances du projet : travaux cet été pour finalisation fin septembre.

Constat : la zone d’attente n’est pas matérialisée, et les DE devront attendre près des PILA ou de la zone « Découverte documentaire et vidéo »

3 – Autres points

L’établissement a remis aux élus le « nouveau référentiel immobilier ».

Un document sur les capacités d’accueil des agences a été remis de façon très rapide, sans que les élus aient le temps d’en prendre réellement connaissance.

CHSCT Calvados du 17 juin 2013

1 – Arrêts maladie et Accidents du travail

Beaucoup de remarques et de demandes ont été faites sur els tableaux fournis par la DR ; demandes de modifications pour permettre d’évaluer au plus près les modifications.

La tendance, depuis 2013, est une légère hausse, sans toutefois apporter d’éléments très significatifs.

2 – Incivilités

L’évolution par rapport à 2012 est évidente : il y a beaucoup plus de fiches d’incivilités transmises.

Il n’est pourtant pas évident que toutes les incivilités donnent lieu à signalement. Un rappel doit être fait auprès des agents sur la nécessité de signaler toute incivilité.

3 – Réaménagement de la DR

Les plans, étage par étage, ont été présentés au CHSCT.

intégration de la DT 14, au rez-de-chaussée ; la DT et la DR auront le même accueil
création d’une « tisanerie » à chaque étage
80% des agents vont bouger

Nous en sommes à 4 réorganisations en 3 ans, et on peut se poser la question du coût de chacun de ces réaménagements ! D’autre part, chacun se pose la même question : à quand la prochaine réorganisation ?

4 – Réorganisation des bassins de Honfleur/Lisieux et Caen/Bayeux/Falaise

La DR a présenté la capacité d’accueil de chacun de ces sites. Un CHSCT exceptionnel est prévu sur ce sujet le 24 juin.

CHSCT Calvados du 24 juin 2013

Le CHSCT s’est réuni et a émis un avis concernant les dossiers de réorganisation des bassins Honfleur/Lisieux et Caen/Bayeux/Falaise.

Pour = CFE-CGC et CFDT

Contre = CGT

Abstention = SNU

Les décisions de mouvement pourront être prises fin juin
La réaffectation des DE aura lieu 3^ème ou 4^ème semaine de juillet.

Pour mémoire, la déclaration des Elues CFE-CGC, lors du CE du 14 juin 2013

Les élues CFE-CGC ont rendu un avis positif sur la réorganisation des bassins de Honfleur/Lisieux et Caen/Bayeux/Falaise, concernant un rééquilibrage charges/ressources et qui pour l’agglomération de Caen apporte une meilleure lisibilité à terme pour les DE et les conseillers avec le suivi géographique :

sous réserve d’un travail en CHSCT concernant l’organisation mise en place pour l’accueil physique des renforts et des impacts RPS
et sous réserve de la concomitance du transfert charges/ressources pour laquelle nous serons très vigilantes.

Pour la CFE-CGC une vraie réflexion reste à mener sur l’agglomération de Caen en ce qui concerne l’expertise sectorielle qui peut mettre en difficulté le déploiement de l’offre de service Entreprises. Par exemple : comment placer nos DE de l’hôtellerie, si on ne peut pas visiter les hôteliers ?

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Référent Réglementaire Applicatif - RRA

CE du 27 juin 2013

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