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CHSCT du 28 novembre 2011
Groupe de travail « RPS » du 18 novembre 2011
- Plaquette « incivilités »
- Défibrillateurs
- Port du badge
CHSCT ordinaire du 28 novembre 2011
- - Immobilier : Cherbourg Sud ; Honfleur
- - EID
- - Mise en œuvre de l’instruction nationale sur la prévention et le traitement du harcèlement
CHSCT extraordinaire du 28 novembre 2011
- - RPS
- - Falaise
Groupe de travail « RISQUES PSYCHOSOCIAUX » du 18 novembre 2011
Dernière réunion sur la plaquette « incivilités » ; elle va être prochainement distribuée aux agents.
Les agences retenues vont être dotées de défibrillateurs ; une demi-journée de formation est prévue, sur site.
Suite à un jugement concernant une agression sur un agent Pôle emploi, le demandeur a été relaxé parce que l’agent ne portait pas de badge et, de ce fait, ne pouvait être identifié comme « agent dépositaire de l’autorité publique »…D’autre part, l’affiche « Droits et obligations des Demandeurs d’emploi » rappelle que « tout agent sur ce site est identifié par un badge Pôle Emploi ». Il appartient donc à l’Etablissement, d’une part de rappeler la nécessité de porter ce badge, et d’autre part de doter les agences de ces badges.
CHSCT ordinaire du 28 novembre 2011
1 – Immobilier
Cherbourg Sud : Présentation des plans de Cherbourg-sud, qui est le relogement de feu Cherbourg Napoléon et de l’A2S, y compris l’EOS ;
Implantation : En bas de l’axe nord/sud (Tourlaville/Auchan) face au rond point, entre la route de Saint Pierre et le boulevard du Cotentin.
L’agence Sud ayant pour vocation de desservir les usagers du Val de Saire, trouve là un emplacement idéal puisqu’à l’arrivée de la route de St pierre, et à l’arrivée de celle de Valognes. Il y aura 73 places de parking, pour un effectif de 51 agents. Il a été décidé de ne pas matérialiser de places réservées « agents pole emploi » pour éviter des dégradations éventuelles sur les véhicules.
De même, suite à des dégradations itératives sur les installations existantes il ne sera pas monté de barrières avec badgeage pour isoler le parking privé du parking public.
Aménagements : Rez-de-chaussée : espace pole emploi de Cherbourg Sud, 28 postes pour 30 agents, encadrants compris. Soit 2 postes de plus que ce qui est prévu au national. Nous avons demande une modification de la cloison qui sépare le poste d’accueil des pila, à savoir une cloison vitrée toute hauteur au lieu de celle de1,20 m prévue initialement. Egalement ajout d’une porte pour isoler la partie back office. Pas de modifications de fond.
Etage : Logement de l’A2S 21 personnes. La CFE-CGC a demandé autant de bureaux fermés que d’agents EOS. Refus de la Direction. La CFE-CGC a alors fait remarquer qu’un bloc porte coute environ 200 euros, et que cela ne justifie pas une crispation sur le sujet La Direction accepte d’en étudier la faisabilité.
La CFE-CGC est également intervenue pour faire remarquer que l’accès à la salle de réunion est non conforme : porte à simple passage. L’Etablissement nous a informés que l’architecte réfléchit à l’implantation d’un escalier de secours, qui partira de la salle de réunion.
Là encore, exception faite des bureaux fermés et dédiés pour l’EOS, demande que la CFE-CGC a réitérée dans ces termes, pas de modifications de fond.
Honfleur : La mairie ne peut ni ne veut réserver de places privatives pour Pôle emploi sur les parking, toutefois il est prévu un système de « détaxe » des demandeurs avec un appareil qui permettra de valider leur ticket de parking. Pour les agents il leur sera proposé un abonnement à prix préférentiel (le même que celui que la mairie propose à ses agents). Nous avons demande l’ajout d’un photocopieur à proximité de l’accueil, proposition acceptée.
2 - EID
Toutes les agences passées en EID avant les vacances, sont passées à 4 RDV par demi-journée, semble-t-il sans difficultés particulières, selon l’Etablissement
Le niveau d’instance est acceptable, avec 3000 dossiers en instance à ce jour.
3 – Mise en œuvre de l’instruction nationale sur la prévention et le traitement du harcèlement
La CFE-CGC a fait remarquer que l’intitulé de la note ne correspondait pas à son objet. La note va donc être « rebaptisée » : Recueil et traitement des alertes ou gestion des alertes
A la demande de la CFE-CGC, le paragraphe 1 a été modifé : « Tout salarié de Pole Emploi Basse Normandie s’estimant victime d’une situation de violence interne et/ou de harcèlement peut entrer en contact au sein de l’Etablissement Pôle Emploi Basse Normandie avec l’un des acteurs de la santé et de la sécurité au travail :
- Le responsable hiérarchique de la personne, voire le N+1 ou le N+2
- Un membre de la représentation du personnel (CHSCT, Délégué du personnel…)
- L’assistante sociale de Pole Emploi Basse Normandie
- L’un des membres du service Sécurité des personnes et des biens
- L’un des membres du service des Ressources Humaine
- Le médecin du travail
- … »
Les 3 points de suspension sont remplacés par « un acteur non identifié et sollicité » ou « un collègue ».
CHSCT extraordinaire du 28 novembre 2011, sur les RPS
1 – RPS
Nous avons décliné l’ensemble des outils à disposition, rebalayé les plaquettes travaillées en groupe pluridisciplinaire.
L’ensemble des documents sera remis aux agents fin 2011 ou début 2012. Ces documents sont le résultat d’un travail collectif. Ils ne résoudront pas tous les problèmes, mais constituent une réponse de premier niveau.
Il reste à mettre en place des groupes de parole préconisés par « Alternatives Ergonomiques » pour l’expression d’un mal être, d’un mal vivre etc. Cette mise en place se fera au premier trimestre 2012 selon la Direction Régionale.
2 – Falaise
Exposé du Docteur BEC : après beaucoup d’analyses aucune cause des problèmes respiratoires rencontrés par certains collègues de Falaise n’a pu être mise en évidence. L’exploration continue !
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