COMPTE RENDU CHSCT DU 10 JUILLET 2014

10 Juillet 2014 , Rédigé par CFE-CGC Métiers de l'emploi Publié dans #chsct

1 - Approbation des procès-verbaux du CHSCT

2 - Consultation sur le bilan CHSCT 2013

3 - Plan de prévention des risques et d’amélioration des conditions de travail 2014/2015 _report du 13 juin 2014-07-21

4 - Point sur nomadisme_ report du 13 juin

5 - Aménagement Caen Sud

6 - Questions diverses

Préambule :

Etaient présents DIRECTION : Mr BAILLY, Mme ROTT et Mme FOURNIGAULT

CFE-CGC : C.LEONARD, A.ECOLASSE

1/ Approbation des procès-verbaux du CHSCT :

Le procès-verbal du 17 avril 2014 est approuvé sous réserve de la prise en compte des modifications

2/ Consultation sur le bilan CHSCT 2013

Cette consultation est la suite de la présentation en mars 2014 du bilan et des modifications demandées du Chsct du 13 juin 2014, avec mise à jour des annexes.

Vote : 4 abstentions, nous demandons que l’extrait du PV relatif à la présentation du médecin du travail soit intégré aux annexes.

Un débat a lieu sur les annexes avec la direction, en effet ces annexes ne sont données qu’à titre informatif.

Nous pensons que ces annexes sont parties intégrantes du bilan Chsct car elles donnent des éclaircissements sur certains points.

Explication du vote :

Nous nous sommes abstenu, en effet ce bilan reste avant tout un bilan chiffré répondant aux critères obligatoires et ne donne pas une vision analysée des risques et préventions à mettre en place. Il manque toujours le bilan de la médecine de prévention.

3/ Plan de prévention des risques et d’amélioration des conditions de travail 2014/2015 _report du 13 juin 2014-07-21

Plan de prévention - 4 axes sont déterminés

Prévention en matière d’agression
Prévention en matière de santé et d’hygiène
Prévention en matière de qualité de vie au travail
Prévention en matière de sécurité

Avec un enrichissement via :

les fiches de signalement
visites de sécurité
visites du Chsct
enquêtes du Chsct
préconisations du groupe pluridisciplinaire

Une alerte de l’ensemble des membres est émise sur la mise en œuvre de la nouvelle convention d’assurance chômage. En particulier sur les contacts qui vont devenir difficile dans certains cas suite à la mise en place des droits rechargeables.

De plus, il est rappelé que nous restons dans l’attente de la note sur les fraudes (enquête sur l’incident de Bayeux), note sur l’accueil (gestion MANAC)…

4/Point sur nomadisme_ report du 13 juin

Dans l’attente de la note nationale, qui doit nous éclairer sur la méthode pour réduire le nomadisme des conseillers ou au moins en limiter les conséquences.

Les thématiques définies sont les suivantes :

localisation de l’agent
aménagement du bureau et ergonomie …

Un groupe de travail régionale va être mis en œuvre avec :

2 élus CHSCT
1 membre de DSO
1 membre du pôle SSCT
1 DAPE
1REP
2 conseillers

Le groupe sera piloté par Catherine Fournigault.

Nous espérons que les contraintes apportées par la note nationale ne seront par trop bloquantes pour les acteurs du groupe. Et qu’une vraie réflexion de fond pourra être mise en place.

Nous restons à votre écoute pour faire remonter aux élus de ce groupe, vos bonnes idées, pratiques.

5/Aménagement Caen Sud

Report ? Pas de docs remis en séance. Une information quand même la direction espère pouvoir présenter en octobre / novembre un premier projet pour le relogement de Caen Sud prenant en compte en même temps le relogement de l’A2S 14.

6/ Questions diverses

- suite au décès récent de nos collègues, PSYA est intervenu sur le Bassin Cherbourgeois et est prêt à intervenir sur la Direction Régionale.

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